Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III

Auteur : IFL-AVOCATS
Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
Source : www.eurojuris.fr
Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : les dépassements d’horaires par un salariéThème III... Lire la suite

Historique

  • La caution ne peut se voir opposer le secret bancaire, par l'ONB
    Publié le : 18/01/2009 18 janvier janv. 01 2009
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    La caution ou ses ayants droit sont en droit d’obtenir la communication par le banquier des documents concernant le débiteur principal nécessaires à l’administration de la preuve de l’existence et du montant de la créance.Cautionnement et secret bancaireDès lors qu’il appartient au banquier d’éta...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
    Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
    Plus de 54% des quelques 1000 accidents mortels au travail sont des accidents de la circulation dans le cadre des missions pour l’entreprise ou des trajets domicile-travail. LA PRÉVENTION DES RISQUES ROUTIERS PROFESSIONNELS Toute branche professionnelle confondue, les salariés sont donc tou...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
    Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Le Guide	de prévention des risques routiers professionnels
    Plus de 54% des quelques 1000 accidents mortels au travail sont des accidents de la circulation dans le cadre des missions pour l’entreprise ou des trajets domicile-travail.La prévention des risques routiers professionnelsToute branche professionnelle confondue, les salariés sont donc tout autant...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Prévention des risques routiers professionnels: thèmes VIII, IX et X
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Cette page traite des thèmes VIII, IX et X du guide sur la prévention des risques routiers professionnels, à savoir: la vitesse, les sanctions encourues par l'employeur et l'alcool et la drogue au volant.Excès de vitesse, alcool et drogue au volant: responsabilité de l'employeurSommaire: Thème VI...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Prévention des risques routiers professionnels: thèmes IV, V, VI et VII
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Sont traités dans cette page les thèmes IV, V, VI et VII du Guide, à savoir les thèmes sur: le véhicule au service de l'entreprise, choix, assurance, entretien, contrôle, le cas particulier des VUL, la surcharge du véhicule, le téléphone et la conduiteL'utilisation du véhicule professionnel, les...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Guide de prévention des risques routiers professionnels: thèmes I, II et III
    Publié le : 17/09/2008 17 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Sont traités dans cette page les 3 premiers thèmes du guide: les notions, les dépassements d'horaires par un salarié, le permis de conduire et le contrat de travail.L'accident de trajet, les dépassements d'horaires, le permis de conduireSommaire:Thème I: notions: l'accident de trajet Thème II : l...
    Source : www.eurojuris.fr
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