LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNET

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
Source : www.eurojuris.fr
Quels sont les droits et les devoirs des acteurs de l'Internet? Comment la propriété intellectuelle assure-t-elle la protection des contenus[...] et des technologies numériques[...]?LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNETTitre / Auteur(s):LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNETEditeur:FLAMMARIONN° ISBN:208035745XAnnée d'édition:2001Descripti... Lire la suite

Historique

  • Publicité des alcools
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
    Nouvel arrêtPar arrêt du 23 février 2007, la cour d'appel de Paris a rejeté l'action engagée en référé par l'Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme contre la collective Inter Loire.Il convient de rappeler que la campagne utilisait des slogans tels que "Enfin des jeunes qui ont du goû...
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  • DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
    Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation...) et des opérations du marché(vente,étiquetage,marque,promotion,sûretés,fraudes...)DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE/Jean-...
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  • Droit et pratique de la Procédure civile
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
    Ouvrage collectif pratique à l'adresse des professionnels du droit.Droit et pratique de la Procédure civile Titre / Auteur(s):Droit et pratique de la Procédure civileEditeur:DALLOZN° ISBN:2-24704190-6Année d'édition:2000Description de l'ouvrage*:Ouvrage collectif pratique à l'adresse des professi...
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  • LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNET
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Informatique et Réseaux
    Quels sont les droits et les devoirs des acteurs de l'Internet? Comment la propriété intellectuelle assure-t-elle la protection des contenus[...] et des technologies numériques[...]?LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNETTitre / Auteur(s):LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNETEditeur:FLAMMAR...
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  • Congés collectifs et loi SRU
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifsCongés collectifs et loi SRUTitre / Auteur(s):Congés collectifs et loi SRUEditeur:ADMINISTRER - Mars 2001N° ISBN:1104T 79293Année d'édition:2001Description de l'ouvrage*:Artic...
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  • Le consommateur et ses contrats
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Particuliers / Consommation / Contrats de vente / Prêts
    Ouvrage collectif tourné vers la pratique des relations avec les consommateursLe consommateur et ses contrats Titre / Auteur(s):Le consommateur et ses contratsEditeur:Editions Juris-ClasseurN° ISBN:2-7110-0039-7Année d'édition:2000Description de l'ouvrage*:Ouvrage collectif tourné vers la pratiqu...
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